Ce que le copyright protège

Le copyright confère au créateur d'une œuvre originale, quel que soit le support matériel, une protection contre la reproduction de cette œuvre. Ces supports comprennent :

  • Œuvres artistiques 
    p. ex. : peintures, sculptures, photographies, diagrammes, logos, architecture.
  • Travaux littéraires 
    p. ex. : livres, poèmes, manuels, paroles de chansons, programmes informatiques, bases de données.
  • Travaux dramatiques 
    p. ex. : pièces de théâtre, mime, danse.
  • Œuvres musicales 
    p. ex. : chansons, symphonies, œuvres lyriques, mélodies.
  • Arrangements typographiques 
    Un arrangement typographique fait référence à la disposition d'une œuvre telle qu'un livre ou un site Web. Cela comprend la façon dont les mots et les images sont disposés, les polices utilisées pour les différents textes, le format général, etc. Un arrangement typographique peut avoir sa propre protection copyright même si le contenu est déjà protégé par le copyright.
  • Enregistrements (film ou audio) 
    Les films et les émissions de télévision peuvent avoir de nombreux éléments qui ont leur propre protection de droits d'auteur tels que des compositions musicales, des dialogues, des designs, des scénarios, etc. Cependant, le producteur obtient normalement les droits ou les autorisations pour ces éléments protégés par les droits d'auteur et conserve les droits de copyright pour la production complète. 
    Les enregistrements sonores d'une œuvre sont considérés comme étant distincts du travail lui-même et peuvent donc avoir leur propre protection copyright.
  • Diffusions 
    Une diffusion peut avoir sa propre protection copyright même si les éléments - tels que la musique, les clips vidéo, les clips audio, etc. - peuvent avoir leurs propres droits d'auteur. Comme pour les films, les producteurs d'une émission obtiennent normalement les droits ou les autorisations pour ces éléments protégés par les droits d'auteur et conservent les droits de copyright pour la production complète. 
    Une diffusion peut être audio ou visuelle et peut être transmise par câble ou par des méthodes sans fil (y compris par satellite). Le copyright relatif aux émissions ne s'étend pas actuellement aux transmissions sur Internet.

Quel que soit le support matériel utilisé, tous les autres supports sont protégés par le copyright. Par exemple, une photographie est protégée contre la reproduction en tant que peinture, une œuvre littéraire est protégée contre l'enregistrement et la reproduction en tant qu'œuvre audio, etc.

Un copyright donne au propriétaire le droit de vendre, d'exécuter ou d'afficher l'œuvre, à la fois pour des gains financiers et non financiers; reproduire l'œuvre, à la fois sur le support original ou sur tout autre support; créer des œuvres ultérieures basées sur l'original.

Une œuvre protégée par le copyright ne doit être utilisée qu'avec l'autorisation explicite du détenteur des droits d'auteur.

Un seul site Web

Les sites Web nationaux et internationaux de Copyright House ont été fusionnés sur COPYRIGHTHOUSE.ORG.

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