Copyright avec pluralité d'auteurs

Dans le cas où deux ou plusieurs personnes sont inextricablement liées à la création d'une œuvre, il y aurait un copyright avec pluralité d'auteurs. Pour que cela se produise, l'un des deux critères suivants doit être respecté.

Soit, la contribution de chaque partie doit être inséparable, soit les contributions individuelles se combinent pour former une création complète qui ne comprend pas d'éléments distincts.

Par exemple, si une chanson a été écrite, et une personne a écrit les paroles et une autre personne a écrit la musique, chaque personne aurait son propre copyright sur sa contribution. *

Cependant, si deux personnes écrivaient un morceau de musique instrumentale, il y aurait à ce moment-là  un copyright avec pluralité d'auteurs.

Lorsque quelqu'un souhaite utiliser une œuvre protégée par copyright avec pluralité d'auteurs, la permission de chaque détenteur de ce copyright est toujours requise. Si toutes les autorisations ne sont pas accordées, il pourrait y avoir une violation du copyright.

Pour toute collaboration, un accord peut être conclu lorsqu'une partie peut revendiquer le copyright. Chaque collaborateur doit donner son consentement explicite pour que cela se produise. Un tel accord pourrait determiné afin de faciliter les autorisations à l'avenir.

Un copyright avec pluralité d'auteurs peut, comme tout copyright, être vendu, transféré, hérité, etc. Une fois de plus, tous les collaborateurs détenteurs du copyright avec pluralité d'auteurs doivent accepter la transaction.

 

*Si quelqu'un voulait utiliser les paroles sans la musique, ou vice versa, alors seule la permission de cet auteur particulier serait nécessaire. Mais si la chanson complète devait être utilisée, alors une permission conjointe serait toujours nécessaire.

 

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Un seul site Web

Les sites Web nationaux et internationaux de Copyright House ont été fusionnés sur COPYRIGHTHOUSE.ORG.

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