En bref, le copyright ou les droits d'auteurs est une forme de protection intellectuelle pour les œuvres originales d'un créateur, qu'elles soient publiées ou non, ce qui leur confère des droits exclusifs d'utilisation et de distribution.
Copyright
La loi sur le copyright a pris naissance en 1710, comme stipulé dans le « Statut d'Anne » en Grande-Bretagne (Copyright Act 1709 8 Anne c.19). Il a été promulgué en 1709, mais n'est entré en vigueur que le 10 avril 1710. Grâce à cette loi, les droits de l'auteur ont été protégés.
Au moment du Statut d'Anne, le copyright ne durait que quatorze ans, mais de nos jours la durée du copyright est de cinquante à cent ans après la mort de l'auteur. L'acte a vu le jour parce que les éditeurs profitaient de l'impression de copies de l'œuvre sans rémunérer l'auteur. L'acte a été établi « pour encourager les savants à composer et écrire des livres utiles ». Le Statut d'Anne a permis aux auteurs de gagner leur vie grâce à leur travail. L'acte constituait la naissance du copyright ou du droit d'auteur.
Le copyright s'applique à ...
Le copyright s'applique aux œuvres créatives, artistiques, intellectuelles ou scientifiques. Voici une liste des œuvres pour lesquelles le copyright s'applique :
- Compositions musicales
- Enregistrements audio
- Thèses
- Pièces
- Poèmes
- Travaux littéraires
- Films
- Danses
- Peintures
- Sculptures
- Dessins
- Photographies
- Logiciel
- Conceptions Web
- Radio
- Télévision
- Émissions
Les idées ne sont pas couvertes par la loi sur le copyright. Celles-ci entrent dans la catégorie des « brevets ». De même, les noms et les titres entrent dans la catégorie des « marques ». En outre, vous ne pouvez pas copier les dérivés d'une œuvre existante, car l'œuvre doit être originale. Par exemple, si vous faites un nouvel arrangement, ou une nouvelle orchestration pour une mélodie existante, alors l'auteur de la mélodie originale est toujours le détenteur des droits d'auteur.
La Convention de Berne
En 1886, la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques visait à protéger davantage les artistes, les musiciens, les photographes, les concepteurs, etc. Un nouveau principe fondamental a été établi : le droit d'auteur existe automatiquement à compter du jour de la création. sous une forme tangible (par exemple quand elle est enregistrée, ou écrite). La Convention de Berne stipule également que le créateur d'une œuvre n'a pas besoin de demander le droit d'auteur, ou de l'enregistrer. * Le copyright existe automatiquement une fois l'œuvre fixée sur un support matériel.
*Déposer un copyright auprès de Copyright House ne fait pas de vous le propriétaire des droits d'auteur. L'enregistrement de votre œuvre avec Copyright House vous fournit une preuve par un tiers indépendant que vous avez enregistré votre travail de création à une certaine date et heure. Cet horodatage est d'une importance vitale. Par conséquent, nous soulignons que vous devez toujours d'abord déposer le copyright de votre œuvre et ensuite le publier.
La Convention de Berne a également déclaré que les auteurs de l'ensemble des 176 pays signataires de la convention doivent être traités de la même manière que les auteurs nationaux.
Les autres conventions sur le droit d'auteur sont la Convention de Buenos Aires de 1910 et la Convention universelle sur le droit d'auteur de 1952.
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Les informations contenues sur cette page ne sont pas un guide complet mais doivent être considérées comme un aperçu de base pour améliorer votre compréhension du copyright. Ceci n'est pas un avis juridique et ne devrait pas être considéré comme tel. Certaines informations peuvent ne pas être applicables dans certaines situations.